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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL
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ALUCAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALUCAP
CAPMETAL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96656801
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2016

Présentation de la marque ALUCAP

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALUCAP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL domicilié(e) 18 rue Alexis de Tocqueville,51000 REIMS (dossier no 2328494) - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 390 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2328494) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALUCAP est expirée depuis le 23 décembre 2016.

CAPMETAL a également déposé les autres marques suivantes : MALEALUX , SOLETAIN , SOLETAIN , CAPMETAL


CAPMETAL Société à responsabilité limitée - 18 rue Alexis de Tocqueville,51000 REIMS (dossier no 2328494) - 51000 - France - SIREN 339390999


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2328494) - 75847 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°444745 - Publication au BOPI 2006-12-04

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328494 - Publication au BOPI 2006-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 17 juillet 2013 - Changement de nature juridique n°604847 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17

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